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L’assainissement collectif en Maine-et-Loire Page Pertinence : 51%
Communautés d’Agglomération (Mauges Communauté, Saumur Val de Loire et Agglomération du Choletais) ; 1 Communauté Urbaine (Angers Loire Métropole) ; 6 structures sont des Communautés de Communes (Anjou Bleu[...]
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- /usages-de-leau/assainissement/assainissement-collectif
- Date de publication
Indice biologique invertébrés Page Pertinence : 47%
part le rang longitudinal du cours d’eau. Rang longitudinal :Les très petits cours d’eau sont de rang 1 à 3. Les autres se répartissent entre les petits cours d’eau (rang 4), les moyens (rang 5), les grands[...]
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- /surveiller-et-proteger/qualite-des-rivieres/indicateurs/indice-biologique-global
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Glossaire Page Pertinence : 35%
l'eau Rhin-Meuse. Installations Classées Pour l’Environnement D’après le Livre V, Titre I, art. L 511-1 du Code de l’environnement (ancienne loi du 19 juillet 1976), une installation classée pour la protection [...] concilier la sécurité des personnes, la protection de l’environnement et le développement économique. Le 1er PLGN date de 1994. Actuellement, c’est le PLGN III qui est en vigueur. PLU Voir Plan local de l'Urbanisme [...] relatif à certaines zones soumises à contraintes environnementales, codifié dans les articles R.114-1 à R.114-10 du code rural. Il rend opérationnelles certaines dispositions issues de l’article 21 de la[...]
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- /glossaire
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