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Recherche de « 2027 »
Résultats de 1 à 4 sur 4
Le SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 est adopté Actualité Pertinence : 100%
[...]
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- /actualites/actualites-detail/le-sdage-loire-bretagne-2022-2027-est-adopte
- Date de publication
Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Page Pertinence : 17%
délai pour l’atteinte du bon état (2021 ou 2027), un objectif moins strict que le bon état. Le SDAGE 2022-2027 Adopté début 2022, le SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 ne repart pas de rien puisque c'est une [...] a été révisé 3 fois : pour la période 2010-2015, pour la période 2016-2021 et pour la période 2022-2027. L'élaboration des SDAGEs et des programmes de mesures associés En France comme dans les autres pays [...] e inscrit dans la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) de 2000, ont été approuvés pour la période 2022-2027. Ils fixent pour six ans les orientations qui permettent d'atteindre les objectifs attendus en matière[...]
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- /surveiller-et-proteger/outils-de-planification/sdage
- Date de publication
Le domaine public fluvial départemental Page Pertinence : 13%
du droit de pêche, pour la période du 1 er janvier 2023 au 31 décembre 2027. Un nouveau cahier des charges pour la période 2023-2027, a été adopté par la Commission permanante du 22 septembre 2022 (délibération [...] Protection du Milieu Aquatique de Maine-et-Loire pour la période du 1 er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2027. Pour cette même période, une convention de concession du droit de pêche pour la pratique de la pêche[...]
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- /usages-de-leau/statut-juridique/le-domaine-public-fluvial-departemental
- Date de publication
Occupation du domaine public fluvial départemental Page Pertinence : 11%
un ponton flottant et une toue destinée à des excursions fluviales - Période envisagée : 01 janvier 2027 au 31 décembre 2031 Occupation-DPF-ponton-flottant - Baillet Télécharger - pdf - 435 Ko Information [...] surface de 230 m², et une flotte de 11 bateaux proposés à la location - Période envisagée : 01 janvier 2027 au 31 décembre 2031 Occupation-DPF-ponton-flottant - Anjou Navigation Télécharger - pdf - 297 Ko [...] de bateau, dans le but de proposer de l’hébergement à la nuitée - Période envisagée : 01 janvier 2027 au 31 décembre 2031 Occupation-DPF-stationnement bateau - Prodhomme Télécharger - pdf - 356 Ko Les[...]
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- /usages-de-leau/occupation-du-domaine-public-fluvial
- Date de publication